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Calculs d'impôt T1
426 Other schedules and information / Autres annexes et informations
  Annexe K et résident du Québec déménagé dans une autre province |
Avant que mon client ne déménage du Québec dans une autre province,
durant l'année, il était assujetti au régime d'assurance médicament du Québec.
Doit-il quand même produire une déclaration du Québec?
Oui, le particulier doit produire une déclaration d'impôt du Québec faisant état de
ses revenus pour l'année entière.
Pour ce faire, dans DT Max:
- accédez au dossier de votre client;
- ouvrez un plan;
- changez la province de résidence (mot-clé PROV-RES) pour «Québec»
et consignez les données de votre client (vous pouvez également les reproduire à partir du dossier de production);
- au mot-clé Ass-Medicam, sélectionnez l'option Assurance médicament du Québec, exceptions
suivie de Autres, devenu résident d'une autre province et sélectionnez les mois où votre
client était résident d'une autre province;
- utilisez le mot-clé Substitution pour inscrire les montants appropriés aux lignes 450 et 465
de la déclaration de revenus du Québec.
Imprimez la déclaration de revenus du Québec et joignez-y une note expliquant
que votre client est devenu résident d'une autre province durant l'année.
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